1. Éditeur du site
Le présent site internet est la propriété officielle de la commune de Rougegoutte.
- 🏛️ Collectivité territoriale : Commune de Rougegoutte
- 📍 Adresse de la mairie : 16 Rue des Écoles, 90200 Rougegoutte
- ☎️ Numéro de téléphone : 03 84 27 12 67
- 📠 Fax : 03 84 29 59 75
- ✉️ Adresse e-mail : mairie.rougegoutte@orange.fr
- 🔢 Numéro SIRET : 219 000 882 00015
- 🏷️ Code APE / NAF : 8411Z (Administration publique générale)
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Monsieur Jean KARLE, en sa qualité de Maire de la commune de Rougegoutte.
Responsable de la rédaction / webmestre : La Commission Communication de la Mairie de Rougegoutte.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé directement par la collectivité :
- 🖥️ Hébergeur : Commune de Rougegoutte (Hébergement en régie interne)
- 📍 Adresse : 16 Rue des Écoles, 90200 Rougegoutte
- ☎️ Contact : 03 84 27 12 67 / mairie.rougegoutte@orange.fr
- 🌍 Localisation du serveur : France (Union Européenne)
- 🔒 Certificat de sécurité : Let's Encrypt Authority (chiffrement TLS/HTTPS)
4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, documents téléchargeables) est protégé par le droit d’auteur et les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
- Crédits photographiques : Commune de Rougegoutte, photographes locaux, habitants ayant partagé leurs clichés, et banques d'images libres de droit (Unsplash).
- Logo et armoiries : Le logo, le blason et les armoiries de Rougegoutte ne peuvent être reproduits ou utilisés sans l’accord préalable écrit de la mairie.
- Reproduction : Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du contenu de ce site sans autorisation expresse de la Mairie est interdite, à l'exception de courtes citations conformément à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site de Rougegoutte contient des liens vers des sites tiers (services de l'État, Communauté de Communes des Vosges du Sud, associations locales, services publics). La commune de Rougegoutte décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites externes.
La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers le présent site est autorisée, à condition que les pages s'ouvrent dans une nouvelle fenêtre et ne soient pas imbriquées à l’intérieur d’autres pages (pas d'intégration via frames/iframes sans accord formel).
6. Accessibilité
Conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, la commune de Rougegoutte s’efforce de rendre son site accessible au plus grand nombre de citoyens, y compris aux personnes en situation de handicap.
État de conformité : Partiellement conforme au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).